REALIA

 

CHAP I : APERCU GENERAL DE L’HISTOIRE DE ROME

         L’histoire de Rome comporte 4 grandes périodes, qui vont du 10^ème siècle a.C au milieu de 5^e siècle p.C. Ce sont :

-      La Royauté, période pour laquelle on possède peu de documents historiques et beaucoup de légendes.

-      La République, pendant laquelle Rome doit d’abord devenir une cité forte (à la suite de la crise de croissance) ; ensuite elle agrandit son pouvoir par des conquêtes (grandes conquêtes) qui provoquent des déséquilibres et des troubles graves. (guerres civiles) qui aboutiront à un changement de régime politique.

-      L’Empire est le régime né de ces troubles, établi peu à peu par Auguste : trois grandes dynasties se succèdent  au pouvoir.

-      Le Bas-Empire est une longue suite de crises et de périodes paisibles, mais où les Barbares deviennent de plus en plus menaçants et finissent par détruire la partie occidentale de l’empire.

 

1.   LA ROYAUTE

a.   Origine

 

Vers le 9^e siècle, 7 villages latins s’unissent en une ligue latine appelée « Septimontium », mais les sabins imposent leur direction à cette ligue. La puissance d’Albe s’oppose au Septimontium, qui la détruit avec l’aide des petites cités latines.

Albe détruite, les cités latines ne reconnaissent plus l’autorité du Septimontium, le Latium tombe dans l’anarchie.

Au 6^e siècle, les Etrusques en profitent pour envahir le Latium et former sur les 7 collines une véritable ville, qui reçoit le nom de Rome.

 

b.   Selon la légende

La légende situe la fondation de la ville au milieu du 8^e siècle ; elle évoque 7 rois :

Ø  1 roi latin :

§  Romulus, fondateur de la ville et auteur de l’alliance avec les Sabins ;

Ø  3 rois sabins :

§  Numa Pompillus, organisateur de la vie religieuse de la cité,

§  Tullus Hostillus, qui mène la lutte contre Albe.

§  Ancus Marcus qui élargit l’espace de Rome et repousse les Latins ;

Ø  3 rois étrusques :

§  Tarquin l’Ancien donne à Rome les caractéristiques d’une ville

§  Servius Tullus organise l’administration, l’armée, réalise de grands travaux publics.

§  Tarquin le Superbe s’empare du pouvoir par la violence et s’y maintient de la même manière, provoquant finalement un soulèvement des patriciens qui renverse la Royauté en 509 et instaure la République.

 

2.   La République (509 – 27 a.C)

La croissance d’un organisme est toujours une période de dangers. Rome a besoin de s’unifier à l’intérieur. A l’extérieur, les voisins craignent cette puissance nouvelle qui s’affirme, et cherchent à la détruire. Mais  les luttes fortifient Rome qui conquiert peu à peu l’Italie.

a.   Lutte des plébéiens pour l’égalité

A l’époque royale, seuls les patriciens (les descendants de 100 premières familles qui s’étaient installées à Rome) avaient des droits civils et politiques. A l’époque républicaine, la plèbe réclame ses droits, qu’elle obtient un peu à la fois.

·         En 493, la plèbe se retire hors de Rome sur le Mont sacré pour obtenir l’égalité avec les patriciens : elle obtient la création des tribuns de la plèbe.

·         En 471 sont organisés les conciles de la plèbe (concilia plebis)

·         De 451 à 449, les coutumes orales, tenues jusque-là secrètement par les patriciens, sont mises par écrit, elles sont contenues dans la la Loi des XII Tables. De cette manière est assuré l’égalité civile.

·         En 449 les conciles de la plèbe se transforment en Comices tributes, assemblées du peuple disposant de pouvoirs législatifs ; cet événement représente un début d’égalité politique ;

·         En 445, les mariages mixtes entre patriciens et plébéiens sont reconnus valides, ceci assure l’égalité sociale.

·         En 367, 336, 300, les plébéiens peuvent être élus successivement au consultât, à la préture, aux sacerdoces. Ils jouissent donc dès 300 de l’égalité politique et religieuse.  

 

b.   Conquête de l’Italie

 

-      Rome se rend maîtresse du Latium grâce à plusieurs guerres :

·         Contre les Etrusques en 507

·         Contre la Ligue latine en 496

·         Contre les Volsques de 488 à 466

·         Contre les Eques en 458

-      Une longue période de guerres contre les Samnites lui permet de conquérir l’Italie centrale : en 343, 328, 310, en 304, malgré de grandes défaites, Rome remporte la victoire finale.

Entretemps, de 340 à 338, la guerre reprend contre les Latins ; vaincus, ils deviennent citoyens romains.

-      En 281, c’est la guerre contre Tarente et le roi d’Epire, Pyrrhus ; celui-ci est vaincu à Bénévent. Tarente est prise en 272.

 

A ce moment, Rome est devenue maitresse de l’Italie centrale et méridionale. Le contact de Rome avec la culture grecque en Grande-Grèce (colonies grecques d’Italie du Sud) influencera beaucoup la civilisation romaine.

 

c)  Grandes conquêtes ( 272-118 a.C)

 

         L’Italie soumise, Rome regarde vers l’extérieur  et remarque la puissance de Carthage qui lui apparaît comme rivale dangereuse. Elle cherche donc à l’anéantir, et en même temps elle étend ses conquêtes  dans toutes les directions autour de la Méditerranée. Mais ces conquêtes elles-mêmes amènent à Rome tant de richesse que l’équilibre social finit par se rompre et que ce déséquilibre laisse prévoir des guerres civiles. 

 

o   Lutte contre Carthage

Pendant la première guerre punique (264-241), les deux cités luttent pour la possession de la Sicile. Carthage, vaincue, doit céder ses possessions siciliennes et payer un tribut. Entre la première et la seconde guerre, Rome se fait donner la Corse et la Sardaigne. En 218, c’est la seconde guerre punique : Hannibal part d’Espagne, traverse les Pyrénées et les Alpes, remporte des victoires en Italie. Rome sauve la situation en portant la guerre hors d’Italie, en Afrique. Carthage est vaincue à Zama : elle doit renoncer à l’Espagne et à sa flotte (202).

A ce moment, la puissance romaine s’étend sur TOUT LE BASSIN OCCIDENTAL DE LA MEDITERRANEE ;

o   Développement des conquêtes  (208-111)

L’appétit des conquêtes vient aux Romains ; en orient, Rome annexe la Macédoine et la Grèce en 147, interdit au roi de Syrie de s’étendre en Asie Mineure, hérite du royaume de Pergame en 129 et institue la Province d’Asie. En occident, Carthage redevenue prospère provoque la troisième guerre punique (148-146). Carthage, vaincue, doit être complètement détruite. Rome institue la Province d’Afrique. En outre, elle s’empare de Numance en Espagne (133) et conquiert la Gaule méridionale, qui devient Province Narbonnaise, pour contrôler  les communications avec l’Espagne.

o   Rupture de l’équilibre social

Le développement de l’esclavage et la concurrence des produits venus des provinces conquises provoquent la ruine des petits agriculteurs et la disparition de la classe moyenne, entrainant la formation de très grandes propriétés (latifundia) et l’enrichissement de la classe des chevaliers. C’est la source d’un déséquilibre  social qui mènera aux guerres civiles.

         Malgré les tendances aristocratiques du sénat, le gouvernement reste démocratique. Tous les citoyens peuvent avoir accès aux magistratures ; les comices tributes, qui votent la plupart des lois, prennent une importance croissante.

Deux tribuns, Tiberius et Caius Gracchus, s’efforcent de remédier au déséquilibre social par des réformes dont certaines sont favorables aux pauvres : réforme agraire, baisse du prix du blé ; d’autres sont favorables aux chevaliers : droit de fournir les juges aux tribunaux, perception des impôts en Asie. Ils sont assassinés. Tiberius en 133, Gaius en 121, par les sénateurs qui ne veulent rien céder. La noblesse paralyse les lois agraires. La mort de Gracus est suivie d’une période de gouvernement autoritaire du Sénat, jusqu’en 106.

o   Les Guerres Civiles ( 118-30 a.C)

 

§  Epoque de Marius et Sylla

Les riches propriétaires qui soutiennent le Sénat ( Optimares)  sont en lutte contre le parti populaire ( populares). Marius, chevalier et officier, est élu par le parti populaire en 188 a.C. Il réforme l’armée, qui devient une armée de métier, termine la guerre contre Jugurtha en Afrique du Nord (118-106), élimine le danger des Teutons ( Aix-en-Provence, en 102) et des Cimbres ( Verceil, en 101) en Gaule.

En 90, les cités alliées se rebellent contre Rome dont elles veulent obtenir le droit de cité. Sylla, patricien ruiné, les soumet en 88 et leur obtient le droit de cité (d’après la lex plautia papiria). Il entame la lutte contre Mithridate, roi du pont. Marius dispute à Sylla le pouvoir et le commandement de la guerre contre Mithridate, mais meurt en 86. Son parti gouverne jusqu’en 83.

A son retour d’Orient, Sylla proscrit et massacre les partisans de Marius/ Il se fait nommer dictateur, mais en 79 le Sénat l’oblige à abdiquer. Il meurt l’année suivante. 

§  Epoque de Pompée et César (73-44 a.C)

La lutte entre Marius et Sylla terminée, le sénat, au lieu de pouvoir rétablir le régime républicain, est obligé de mener plusieurs guerres, donc de dépendre de généraux ambitieux. Ces guerres sont les suivantes :

·         74-63 : Lucullus, puis pompée, mènent la seconde guerre contre Mithridate.

·         73-71 : Pompée et Crassus luttent contre les esclaves révoltés, entrainés par Spartacus.

·         72 : guerre pour mater la révolte de l’Espagne : Pompée

·         67 : guerre contre les pirates en Méditerranée : Pompée

·         63 : Pompée met fin à la guerre contre Mithridate. Catilina, vaincu par Cicéron aux élections consulaires, tente un coup d’Etat ; Cicéron le démaque.

 

Ces deux généraux couverts de gloire aspirent à un pouvoir personnel.

A la fin de 62, Pompée, Crassus et César s’entendent secrètement pour un partage d’influence : c’est le premier triumvirat , non officiel.

En 59, César est consul. Il fait voter des lois agraires, mesures favorables aux gens du peuple.

En 58, les Comices tributes lui donnent le proconsulat en Gaule Cisalpine et en Illyrie pour 5 ans ; le Sénat lui accorde la même fonction en Gaule Narbonnaise pour 5 ans également. C’est cette année-là qu’il commence la conquête de la Gaule.

En 55, Pompée et Crassus sont consuls. Crassus meurt en 53.

En 52, Pompée est consul unique, gardien de l’ordre public ; il est décidé à empêcher César de redevenir consul.

En 49, César qui n’a pas pu faire prolonger son mandat de proconsul, rentre à Rome illégalement avec son armée, en chasse Pompée, le bat en Grèce en 48, et défait également ses partisans en 45. Il prend peu à peu tus les pouvoirs, en s’appuyant sur le peuple.

Etapes de son ascension :

o   48 : Consul

o   47 : dictateur pour 1 an et consul pour 5 ans

o   46 : dictateur et consul pour 10 ans, préfet des mœurs pour 3 ans

o   44 : Dictateur à vie

Il s’efforce de donner au peuple pain et travail ; il protège les provinciaux, dont il fait entrer les représentants au Sénat.

Mais le parti de Pompée reprend vie ( Brutus et Crassus) et fait assassiner César le jour des ides de Mars 44.

Cette fois encore, le retour au fonctionnement normal du régime républicain est impossible parce que le parti de César veut continuer dans la ligne du grand dictateur.

§  Epoque d’Octave et Antoine

Tout d’abord, Cicéron cherche à diviser les Césariens en persuadant les républicains de soutenir Octave, petit-neveu et fils adoptif de César, contre Antoine, ami du dictateur. Octave lève une armée privée, Antoine est battu en 43.

Octave alors réclame le consulat, qui lui est refusé. Il marche sur Rome, se fait élire et obtient des pouvoirs extraordinaires qui en font le maître de Rome.

Antoine s’entend avec Lépide pour lutter contre Octave. Mais comme Octave a d’autres ennemis, Brutus et Crassus, héritiers de Pompé ; il préfère se reconcilier avec Antoine et Lépide. En 43, Ils se font nommer triumvirs pour 5 ans. C’est le second triumvirat, fonction officielle cette fois. Brutus et Crassus sont vaincus à Philippes en 42. En 43, Cicéron avait été une des victimes de la réconciliation.

Les triumvirs se partagent les attributions du pouvoir : Antoine gouverne l’Orient, Octave l’occident, Lépide l’Afrique, selon un accord conclu à Brindes.

Les 5 années écoulées, le triumvirat est renouvelé ; mais en 36, Lépide est déposé pour avoir comploté contre Octave. Antoine, qui réorganise l’Orient, travaille en réalité au profit de la reine d’Egypte, Cléopâtre. Il répudie sa femme Octavie, sœur d’Octave. Octave déclare la guerre à Cléopâtre. La bataille d’Actium, en 31, voit la victoire d’Octave, la mort d’Antoine et de Cléopâtre. L’Egypte est annexée.

Octave, avant de livrer cette guerre, s’était fait prêter serment de fidélité par l’Italie et les Provinces. Le 16 Janvier 27, le Sénat lui accorde le titre d’Augustus qui devient son nouveau nom.

3.   L’Empire ( 30 a.C-192 p.C)

Trois dynasties se succèdent pendant cette période :

-      La dynastie julio-claudienne

-      La dynastie des Flaviens qui succède à une année d’anarchie après la mort de Néron,

-      La dynastie des Antonins.

Malgré certains empereurs gravement tarés des crimes politiques, l’empire s’agrandit encore et se consolide.

a)   La dynastie julio-claudienne ( 27 a.C – 96 p.C)

Auguste cherche à restaurer la religion et la famille, à réformer la société et l’armée, mais les résultats de ces efforts sont médiocres. Sa politique extérieure est défensive, il vise à donner à l’empire de bonnes frontières. Son essai d’extension jusqu’à l’Elbe est anéanti par les Germains (massacre des légions de Varus)

Ses successeurs sont :

-      Tibère (14-37) : homme plein de talents mais cruel, qui réalise la pacification en Orient : il meurt assassiné.

-      Caligula (37-41) : qui opère une réforme des classes sociales. Il construit un palais pour son cheval. Il devint fou et mourut assassiné.

-      Claude (41-54), réalise la conquête de la Maurétanie, de la Thrace, de la Grande-Bretagne, l’agrandissement du port d’Ostie, il mourut empoisonné par son épouse Agrippine.

-      Néron (54-68) : après un début prometteur, il commit beaucoup de crimes, entre autres l’incendies de Rome et la persécution des chrétiens ; il fut assassiné également.

 

Après Néron, Rome connut un an d’anarchie : Galba, Othon, Vitellius se succéderont, proclamés empereur chacun par ses légions.

 

b)   La dynastie des Flaviens (69-96)

-      Vespasien fonde ensuite la dynastie des Flaviens. Sous son règne, qui fut excellent, son fils Titus détruisit Jérusalem en 70.

-      Titus (79-81) empereur aimé, fut un sage administrateur. C’est sous son règne que Pompei et Herculanum furent détruites par l’éruption du Vésuve en 79.

-      Domitien ( 81-96) poursuivit la conquête de la Grande-Bretagne. Il déchaîne une persécution violente contre les chrétiens et les stoïciens, et périt assassiné.

 

c)   Le siècle des Antonins (96-192)

-      Nerva (96-98) : ramena le calme après la violence de Domitien : il essaye de gouverner avec le Sénat.

-      Trajan (98-117) : son règne fut remarquable dans tous les domaines. Il soumit la Dacie, la Mésopotamie ; il intégra fortement les provinces à l’empire et instaure la succession par adoption.

-      Hadrien (117-138) : empereur pacifique et voyageur, organise le régime impérial, renonce à la Mésopotamie et disperse es Juifs hors de leur pays.

-      Antonin le pieux (138-161) régna de manière calme et modérée.

-      Marc Aurèle (161-180) est un empereur philosophe, de formation et stoïcienne, mais assez médiocre homme d’Etat ; il persécuta les chrétiens et mit fin aux guerres de conquête.

-      Commode (180-182) : fut un fou dangereux.

 

4.   Le Bas-Empire (192-376)

Le régime ; qui a vu accéder peu à peu au pouvoir suprême des affranchis et des hommes d’origine barbare, connaît de longs moments d’anarchie : des empereurs tentent un partage du pouvoir pour éviter l’éclatement, mais alors que l’Empire d’Orient résiste, l’Empire d’Occident finit par tomber, victime de sa décadence et des coups répétés des Barbares.

 

a)   Crise du troisième siècle (192-284)

 

§  La dynastie des Sévères (192-235)

 

Elle se caractérise d’abord par l’absolutisme militaire ( 192-235). Les empereurs successifs sont Septime-Sévère, Caracalla, Elagabla et Alexandre-Sévère .

En 212 Caracalla promulgua un édit accordant le droit de cité à tout homme libre habitant l’empire. Elle dégénéra ensuite en anarchie militaire ( 235-268). C’est l’époque des premières invensions germaniques dans l’empire, de la guerre des Parthes. Le christianisme progresse ; Dèce le persécute.

 

§  La dynastie des Illyriens

-      Aurélien (270-275) redresse la situation et ramène la paix

-      Dioclétien (284-305) donne à l’empire les caractéristiques d’une monarchie orientale absolue. Il associe 4 personnes à la direction de l’empire, mais cette tétrarchie échoue ; elle se constituait de Dioclétien, Maximin, Galère et Constance Chlore. Dioclétien persécute systématique les chrétiens

 

c.    Dislocation de l’Empire ( 305-476)

-      Constantin  (305-361) prend le pouvoir à la suite d’une guerre civile ; il centralise très fort le pouvoir. Il bâtit Constantinople, qui devient la capitale de l’empire en 330. En 313, il promulgue l’édit de Milan qui accorde  la liberté de culte aux chrétiens. A l’extérieur, il poursuit la lutte contre les Barbares.

-      Julien l’Apostat (361-383) essaya, mais en vain, de rénover le paganisme et fit entrer des Barbares dans l’armée après avoir lutté contre eux.

-      Théodose ( 386-395) est le dernier à régner sur tout l’empire, il le partage entre ses fils, Arcadius et Honorius en 395. Il fait du christianisme  la religion d’Etat.

Au 5^e siècle, de plus en plus, les Barbares pénètrent dans l’Empire. En 476, Odoacre, chef barbare, détrône le dernier empereur, Romulus Augustule et met ainsi fin à l’Empire Romain d’Occident.

 

CHAPITRE II : LE CITOYEN

A.   Evolution des cadres de la société romaine

 

1.    A l’époque royale, une partie seulement de la population romaine possède la qualité de citoyen. Ce sont les patriciens, descendants de 100 premières familles installées à Rome. Les membres de chaque famille forment une « gens », portent le même « nomen gentilicum », célèbrent le même culte ; ils sont les propriétaires du sol, élèvent de grands troupeaux.

 

Le reste de la population, sans droits, est composé des plébéiens, des clients, des affranchis et des esclaves.

-      Les plébéiens sont des Latins refugiés qui cultivent la terre ;

-      Les clients sont généralement des étrangers, oisifs, juridiquement liés à des patriciens qui les protègent et les représentent en justice.

-      Les affranchis sont des esclaves libérés qui restent dépendants de leur ancien maître.   

-      Les esclaves, qui ont perdu leur liberté par suite de guerre, de châtiment judiciaire, ou qui sont nés de parents esclaves, sont considérés comme des objets.

 

2.    La République : Du 5^e au 3^e siècle, les plébéiens acquièrent peu à peu l’égalité sociale, civile, politique et religieuse. On distingue désormais les citoyens : tout homme libre né d’un père citoyen, patricien ou plébéien ; et le non-citoyens, à savoir les esclaves. Notons que les affranchis sont des citoyens sans droits : leurs enfants, nés libres d’un père citoyen, deviennent automatiquement citoyens à part entière.

 

Dès que la plèbe obtient l’égalité avec le patriciat, les riches plébéiens s’entendent avec les patriciens, et la société se divise alors selon la richesse, les riches profitant en réalité seuls des droits appartenant à tous les citoyens.

Les grandes conquêtes de 3^e et 2^e siècle accentuent encore cette distinction :

-      La classe moyenne des petits agriculteurs et des artisans disparaît pratiquement, ruinée au profit des riches propriétaires ou des grands financiers, à cause de la concurrence des produits et de la main-d’œuvre esclave venus des pays conquis. Cette classe appauvrie forme désormais la clientèle. Il est important  de retenir que les clients ne sont plus comme à l’époque royale, des étrangers ayant besoin d’un répondant juridique, mais des citoyens romains qui se mettent sous la protection d’un riche, qui leur procure le nécessaire pour se nourrir et se vêtir.

-      La classe des chevaliers, née de la classe des plus riches, tenus de faire leur service militaire dans la cavalerie, s’occupe du grand commerce et des finances ; peu d’entre eux s’occupent de politique, ceux  qui le font s’appellent « homines novi » comme Cicéron par exemple.

-      La noblesse sénatoriale est composée des familles de ceux dont un ancêtre a exercé une magistrature curule (édilité, préture, consulat) et ont été membres du Sénat. Cette classe désire conserver le monopole des magistratures, c’est pourquoi il est difficile aux chevaliers de participer à la vie politique.

 

3.    Sous l’Empire : les citoyens se répartissent, selon la richesse toujours, en honestiores ( riches) et humiliores ( pauvres)

Pour mettre fin aux rivalités entre sénateurs et chevaliers, Auguste instaure un système d’ordres :

-      L’ordo senatorius est composé des citoyens possédant 1 million de sesterces : ce sont ceux qui exercent les anciennes magistratures et font partie du Sénat.

-      L’ordo equester regroupe les citoyens possédant plus de 400.000 sesterces. Ils constituent la noblesse officielle et occupent les charges nouvelles instituées par Auguste.

Ces deux ordres forment la classe des honestiores.

La clientèle a encore évolué : tout le monde, même les riches, se met sous la protection d’un plus puissant que lui : chacun est donc le client de quelqu’un, sauf l’empereur.

4.    Bas-Empire : une nouvelle catégorie s’ajoute aux classes existantes : les colons, hommes libres mais attachés à une terre. Quant aux affranchis, qui restent une classe à part, ils sont désormais souvent très riches et occupent des postes importants dans l’administration de l’Empire.

 

 

B.   Le droit de cité

1)   Le droit de cité ( civitas) est le droit de celui qui fait partie de la « civitas romana ». Il comporte des droits ( iura) et des devoirs ( munera)

 

Les droits politiques règlent les relations du citoyen par rapport à l’Etat ; ce sont :

-      Le droit de vote : ius suffragii

-      Le droit d’être élu : ius honorum

-      Le droit de participer aux sacerdoces : ius sacrorum

-      Le droit de faire appel au peuple dans les procès criminels : ius provoctionis

 

Les droits civils protègent l’individu et règlent ses relations avec les autres citoyens :

-      Le droit de propriété : ius commercii

-      Le droit de mariage : ius connubii

-      Le droit d’intenter une action judiciaire : ius legis actionis

Les charges  du citoyen sont :

-      L’obligation de se présenter au recensement : ius census

-      L’obligation de servir dans l’armée : ius militiae

-      L’obligation de payer le tribut : tributum

 

Notons cependant que la militia ne sera pratiquement plus exercée après la réforme de l’armée par Marius, et que le tributum sera supprimé après 67 a.C

2)   Il existe différents degrés de citoyenneté :

-      La citoyenneté complète : civitas optimo iure

On obtient ce droit soit par naissance, soit par naturalisation ( civitatis donatio), soit par affranchissement ( manumissio)

 

N.B on peut perdre cette citoyenneté complètement ( capitis deminutio maxima) ou en partie ( capitis deminutio media)

v  On la perd complément dans le cas où on s’est soustrait au census, à la militia : c’est la perte du caractère de citoyen et de la liberté ;

v  On la perd en partie (temporairement) de manière volontaire, en quittant  Rome ou de manière forcée, dans le cas d’envoi en exil.

-      La citoyenneté incomplète : civitas imminuto iure

Il existe plusieurs catégories de citoyens qui ne jouissent pas de tous les droits. Ce sont :

§  Les humiles ( les pauvres) dont le droit de vote n’est pas réel

§  Les aerarii qui n’ont pas de droit de vote ; ceux qui ont encouru l’infamie, par leur profession ou par condamnation

§  Les affranchis, qui n’ont ni le ius honorum, ni le ius sacrorum, ni le ius connubii avec des personnes libres,

§  Les citoyens des municipes dans droit de vote

 

3)   Evolution de l’extension du droit de cité

 

-      A l’origine : tout homme libre, né d’un père citoyen

-      Après 89 a.C, les alliés, à la suite de la guerre sociale et de la promulgation de la lex Plautia Papiria, moyennant les conditions suivantes :

·         Etre domicilié en Italie à la date de la promulgation de la loi

·         Avoir obtenu le droit de cité d’une ville alliée

·         Avoir fait une déclaration devant le préteur dans les 60 jours suivant la promulgation

-      A partir de 48 a.C : tout homme libre habitant l’Italie

-      Au début de l’Empire : les cités provinciales

-      212 a.C : Edit de Caracalla : tout homme libre habitant l’Empire.

 

CHAPITRE III : ORGANES DE GOUVERNEMENT

         La constitution de la République romaine repose sur l’équilibre de 3 organes qui se contrôlent mutuellement : les comices, le sénat, les magistrats. La direction effective de l’Etat (pouvoir législatif) est aux mains du Sénat et des Comices, le pouvoir exécutif est exercé par les 2 consuls, aidés par les magistrats, tous élus pour 1 an.

1.   LE POUVOIR LEGISLATIF

A.   LES COMICES

 

a)   Les comices curiates

Datant de la Royauté, ils sont composés du populus, c’est-à-dire des seuls patriciens. Leur rôle est d’élire le Roi et de lui transmettre « l’imperium » ( ses pouvoirs), d’accepter les lois, de déclarer la guerre ou de conclure la paix, et de prendre part à l’exercice du pouvoir judiciaire.

Sous la République, les Comices curiates ne sont déjà plus qu’une simple survivance : ils transmettent l’imperium aux magistrats supérieurs et valident simplement les lois votées par les autres assemblées.

Sous l’Empire, on les consulte théoriquement pour élire l’Empereur, à qui ils transmettent l’imperium.

b)   Les comices centuriates

Selon la légende, cette assemblée est née de la réforme administrative de l’avant-dernier roi. Servius Tullius. Elle existe en tout cas au 5^e siècle. Les comices centuriates sont formés des 5 classes ( division basée sur la richesse) divisées elles en 193 centuries.

Leur rôle est d’élire chaque année les magistrats supérieurs, de voter certaines lois, de déclarer la guerre, de juger les procès pour lesquels on fait appel. Notons que ces attributions sont reprises aux comices curiates.

c)   Les Comices tributes

Sous la République : En 471, la plèbe obtint de se réunir en conciles plébéiens ( concilia plebis) assemblés par tribus, formées selon le lieu de domicile, ils avaient pour rôle d’adopter des plébiscites ( décisions de la plèbe), d’élire les tribuns et édiles de la plèbe.

A partir de 449, ces conciles deviennent les comices tributes et ont désormais le droit d’élire chaque année les magistrats inférieurs ( questeurs, édiles), les tribuns militaires et de voter la plupart des lois. Dès ce moment, les comices tributes sont donc le véritable moyen d’expression de la volonté du peuple.

Sous l’Empire, leur évolution suit cette des Comices centuriates : les deux assemblées perdent leur pouvoir au cours du premier siècle p.C

 

 Remarques

-      Les comices curiates se réunissent au Forum

-      Les comices centuriates au Champ de Mars

-      Les Comices tributes au Forum pour discuter et au Champ de Mars pour voter.

On parle aussi de « contio ». C’est une assemblée de la population convoquée pour simple information.

 

B.   LE SENAT

Le Sénat partage avec les Comices le pouvoir législatif, donc la direction effective de l’Etat. C’est à l’origine, un conseil de 100, puis de 300 vieillards ( senes) choisis par le Roi. Il est le conseil du  Roi, qu’il remplace à sa mort en attendant l’élection du nouveau Roi. Il propose un candidat-roi au vote des comices ; il garde les coutumes et exerce une tutelle ( auctoritas) sur les Comices.

Sous la République, recruté par les prêteurs, plus tard par les Consuls puis par les censeurs parmi les anciens magistrats. Il représente une autorité permanente, donc un grand pouvoir devant les magistrats renouvelés chaque année. Il devient en fait la plus haute autorité de la Rome républicaine ( publicum consilium populi Romani). Son rôle , à cette époque, est de surveiller la religion, gérer les finances, diriger la politique extérieure, organiser l’armée, les provinces, donner son avis au magistrat en toute matière, décider les mesures à prendre en cas de danger pour l’Etat.

Sous l’Empire, c’est l’Empereur qui choisit les sénateurs dans l’ordo senatorius. Sous le contrôle de l’Empereur, le Sénat fait les lois (pouvoir perdu par les Comices), crée les magistrats. Mais peu à peu le Consilium Principis remplacera le Sénat, qui ne sera plus que le conseil municipal de Rome.

Remarques

         Les sénateurs portent la tunique à large bande de pourpre verticale (tunique laticlave) et dans les cérémonies, la toge prétexte ( toga praetexta). Ils ne peuvent prendre ni la ferme des impôts (charge de percevoir les impôts) ni cele des travaux publics (attribution à des entreprises des travaux payés par l’Etat). A partir de la 2^e guerre punique, il leur est interdit de s’occuper d’industrie et de commerce, à eux ainsi qu’à leurs fils. Jusqu’à la fin de la République, ils forment la première classe de la société ; ils sont remplacés sous l’Empire par l’ordo equester à ce rang social.

 

2.   LE POUVOIR EXECUTIF : LES MAGISTRATURES

Les magistratures n’existent pas sous la Royauté : elles ont été créées après la chute de celle-ci pour remplacer et morceler le pouvoir royal. Nous étudions donc le fonctionnement de cette institution à partir de la République.

1.   CARACTERES COMMUNS

-      Annalité : à part les dictateurs et les censeurs, tous sont élus pour 1 an.

-      Gratuité : les magistrats ne reçoivent pas de traitement, parfois des indemnités.

-      Collégialité : tous les collègues d’une même magistrature ont un pouvoir égal, et le  pouvoir d’intercession vis-à-vis de leurs collègues et de leurs inférieurs, c’est-à-dire qu’ils peuvent s’opposer à leurs décisions.

-      L’inviolabilité est le privilège des tribuns de la plèbe et des édiles de la plèbe : on ne peut pas porter la main sur eux.

En outre, l’itération n’est possible qu’après un intervalle de 10 ans, et le cumul (exercer 2 charges en même temps) est interdit.

A sa sortie de charge, un magistrat peut être envoyé diriger une province, avec le titre de propréteur ou de proconsul ; à partir de 52 a.C, il faudra un délai de 5 ans après la sortie de charge.

 

2.   POUVOIRS DES MAGISTRATS

Ces pouvoirs se regroupent sous deux appellations : potestas, imperium. Tous les magistrats possèdent la POTESTAS : c’est le pouvoir administratif. Avec la potestas, le magistrat peut, selon sa charge :

-      Edicere : faire des ordonnances

-      Habere contionem : convoquer le peuple

-      Agere cum populo, cum patribus : faire voter le peuple, le Sénat

-      Pignore capere : recevoir des gages

-      Auspicia capere ( ius auspiciorum minorum): prendre les auspices dans Rome, c’est-à-dire dans l’espace consacré autour des murs de Rome ( promerium)

-      Renuntiare comitis : empêcher la réunion de comices, en raison des mauvais présages.

LES MAGISTRATS SUPERIEURS ONT L’IMPERIUM en plus de la potestas, c’est-à-dire :

-      Le ius suspiciorum maiorum : droit de prendre les auspices hors de Rome

-      Le droit de lever et de commander des armées

-      Le pouvoir judiciaire à Rome et hors de Rome ( domi militiaeque)

-      Le droit de coercition ( arrêter les citoyens et les forcer à comparaître).

A cela s’ajoute l’imperium militiae, c’est-à-dire le commandement militaire, propre aux préteurs, aux consuls  et aux dictateurs. Il est symbolisé par la présence de l’escorte des licteurs qui, armés de faisceaux (fasces), accompagnent le magistrat en fonction.            

 

3.   DETAIL DES MAGISTRATURES

a.    Cursus honorum, « carrière des honneurs », représente à suivre obligatoirement pour s’élever dans la série des magistratures.

-      Les questeurs sont chargés des finances : ils sont gardiens du Trésor, payeurs aux armées et trésoriers des provinces.

-      Les édiles, au nombre de 4 (2 de la plèbe, 2 curules) ont pour attribution l’administration municipale : approvisionnement de Rome (cura annonae), surveillance du marché, police de la ville, garde des archives, soin des rues, organisation des jeux publics.

-      Les préteurs : à l’origine 1, puis 2 et 8 (sous Sylla), enfin 16 (sous César), sont les chefs de l’organisation judiciaire. Le premier, praetor urbanus, est chargé de la justice entre citoyens. A cause du nombre des étrangers, la fonction de praetor peregrinus fut créée en 241 a.C : ce préteur devait intervenir dans tous les différends où paraissait un étranger ( peregrinus). Les 14 autres présidaient des tribunaux criminels permanets ( quaestiones perpetuae)

-      Les consuls, au nombre de 2, choisis parmi les anciens préteurs. Ils sont les premiers magistrats de la République romaine : ils convoquent et président le Sénat, les Comices curiates et centuriates, et font exécuter leurs décisions ; ils lèvent et commandent les armées ; ils donnent leur nom à l’année de leur mandat (éponymie). En cas de crise, ils reçoivent les pleins pouvoir par Sénatus-consulte ( Senatus consultum ultimum) : comme dans cette phrase que Cicéron avait prononcée à la première catilinaire : « videant consules ne quid res publica detrimenti capiat » ( les consuls veuillent à ce qu’aucun mal n’arrive à la République.

 

b.   Magistratures extraordinaires

En cas de grave danger, un dictateur est désigné par l’un des consuls, à la demande du Sénat, qui proclame l’état d’exception. Choisi parmi les anciens consuls pour une durée de 6 mois, avec pleins pouvoirs. Il est muni d’un imperium absolu. Les pouvoirs des autres magistrats sont alors suspendus, sauf ceux des tribuns de la plèbe. Le dictateur désigne lui-même un maître de la cavalerie (magister equitus) qui l’assiste. Notons qu’après 202 a.C le Sénat ne demande plus la désignation d’un dictateur, mais renforce temporairement les pouvoirs des consuls.

c.    Les censeurs

Au nombre de 2, élus tous les 5 ans parmi les anciens consuls, les censeurs demeurent en charge au maximum 18 mois, ils sont munis seulement de la potestas. Leurs principales attributions sont :

-      Le rencesement quinquennal ( census) des citoyens et la classification d’après la fortune ;

-      Le recrutement du Sénat,

-      La police des mœurs avec droit de flétrissure ( nota censoria)

-      La police des mœurs avec droit de flétrissure ( nota censoria)

-      La ferme des impôts et des travaux publics.

Avant de démissionner, ils procèdent à la cérémonie de purification quinquennale de la population ( lustrum)

d.   Les tribuns de la plèbe

Tous d’origine plébéienne, ils sont des chefs reconnus de la plèbe plutôt que des magistrats proprement dits. Leur pouvoir ( potestas) est limité à Rome et à ses environs immédiats ( 1 mile autour). Ils sont inviolables ( sacrosancti). Ils ont :

-      Le ius intercessionis auprès de tous les magistrats, excepté le dictateur

-      Le ius auxilii, droit d’empêcher l’arrestation d’un individu,

-      Le ius agendi cum plebe : convoquer et présider la plèbe dans les assemblées du peuple et les Comices tributes.

-      Le droit d’infliger des amendes et d’arrêter des citoyens.

 

 

EVOLUTION DES ORGANES DE GOUVERNEMENT AVEC L’EMPIRE

         Le régime instauré par Octave repose sur deux faits :

a)    La concentration des dignités et des pouvoirs républicains entre les mains d’un seul homme, le Prince ;

b)   La création de nouveaux organes d’administrations relevant de lui seul. Il s’agit donc en réalité d’une restauration du pouvoir monarchique mais qui essaie de conserver, autant que possible l’apparence de la République.

 

1)   Les magistratures

Le nombre des magistrats augmente, mais leur pouvoir diminue. On intègre  au cursus honorum le vignitivirat (différentes magistratures subalternes). Le tribunat de la plèbe et le tribunat militaire.

2)   Les comices

Ils perdent leur pouvoir délibératif en premier lieu, le pouvoir législatif ensuite, dans le courant du 1^er siècle p.C

3)   Le Sénat

Il remplace pratiquement les Comices puis perd finalement son rôle.

 

4)   Les nouveaux organes d’administration

 

·         Les hauts fonctionnaires

o   Préfets du Prétoire (Praefecti praetorio), chefs de la garde prétorienne, sortes de vice-empereurs. Il n’y en avait qu’un au début, l’empereur en nomma un second pour affaiblir ce pouvoir qui devenait trop grand.

o   Préfet de l’annone (Praefectus annonae) : il a la responsabilité du ravitaillement de Rome

o   Préfet de la ville (Praefectus urbi) : chefs des cohortes urbaines, il dirige la police et l’administration de Rome

o   Préfet des vigiles (Praefectus vigiliis) : il commande la milice des sapeurs-pompiers.

Le préfet de la ville est choisi dans la classe sénatoriale, les autres dans l’ordre équestre, ainsi que les préfets et procurateurs des provinces impériales.  

·         La Chancellerie impériale

Elle se compose de bureaux ou ministères centralisant toute l’administration romaine.

-      Bureau a sportulis : correspondance avec les provinces

-      Bureau a rationibus : affaires financières, gestion du Trésor

-      Bureau a libellis : réception des requêtes et doléances

-      Bureau a cogitionibus : affaires judiciaires

Les chefs de bureau sont des affranchis, après Hadrien, ce seront des chevaliers.

·         Le conseil du Prince

Il groupa, à partir d’Hadrien, les chefs de bureau et les hauts fonctionnaires, sous la présidence de l’empereur ou d’un préfet du prétoire. Il prend de plus en plus d’importance, au point de réduire le Sénat au simple rôle de conseil municipal de Rome.

  

CHAP IV : LE DROIT ET L’EXERCICE DE LA JUSTICE

A.   Le droit

A l’époque royale, la science juridique est le privilège des pontifes, au début de la République, des hommes compétents ( prudentes) se spécialisent dans cette étude, mais en tiennent secrètes les formules. Au 5^e siècle, dans le cadre de la lutte des plébéiens pour obtenir l’égalité, ceux-ci exigent la publication de la loi, trop souvent favorable aux patriciens. C’est l’origine de la loi des XII Tables : ce texte, rédigé de 451 à 449 par 10 anciens consuls ( decemviri legis faciundi) établissait définitivement l’égalité civile des patriciens et des plébéiens ; les Romains en étaient très fiers. Désormais la loi devient l’œuvre du peuple tout entier, réuni en comices centuriates ou tributes.

1.   Différentes sortes de décisions ayant force des lois

Epoque républicaine

Venant du  Sénat	:	a.    Consilium senatus : approbation du Sénat vis-à-vis d’un projet de la loi , elle a la valeur d’une décision b.    Senatus-consultum : décret du Sénat, qui a valeur d’exécution ( il doit être exécuté)
Venant d’un magistrat	:	Lex data :decret d’un magistrat non voté par le peuple
Venant du peuple	:	Lex rogata

 

 

                  NAISSANCE D’UNE LEX ROGATA

 

1.    Un magistrat propose une loi qui concerne son domaine particulier

2.    Le consul ou le préteur rédige le projet de loi,

3.    Jusqu’en 339 a.C, les comices discutent le projet en réunions préparatoires, les comices passant ensuite au vote ; la loi adoptée est validée par les comices curiates, ratifiée par le Sénat ( auctoritas) ; après 339, le consul ou le préteur qui a rédigé le projet réunit le Sénat pour obtenir son consilium préalable, les comices discutent le projet, il n’y a plus de validation par les comices curiates.

Epoque impériale

Les lois sont faites par le Sénat sous le contrôle de l’empereur.

§  Textes de lois

Le droit romain, c’est-à-dire l’assemblée des lois établies par les organes législatifs, peut donc être trouvé :

o   A l’époque républicaine, dans

-      La loi des XII Tables

-      Les lois votées par les comices tributes

-      Les sanatus consultes

-      L’édit du préteur urbain, qui publie à son entrée en charge comment il compte exercer le droit

o   A l’époque impériale, comme l’empereur a pris le contrôle du pouvoir législatif et travaille avec ses fonctionnaires, le droit est contenu dans :

-      Les edicta : mesures d’ordre général

-      Les mandata : instructions aux fonctionnaires impériaux

-      Les decrets : jugements rendus par l’empereur

-      Les rescripta : réponses à des consultations juridiques

 

B.   L’exercice de la Justice  

Toute violation d’un droit appelle une sanction, qui doit être décidée par des hommes compétents. L’organisation judiciaire romaine a varié au cours des siècles : la pratique du droit à Rome a longtemps conservé, avec un caractère magique, des pratiques très anciennes. Jusqu’à la fin de la République on a conservé la procédure dite « per legis actiones », tel plaignant obtenait gain de cause s’il avait conservé fidèlement le rituel magique.

a)   Procès privés « iudicia privata »

Ils ont pour but la reconnaissance d’un droit privé violé par exemple par un vol, le déplacement des bornes d’un terrain, etc. A l’origine les cas étaient tranchés de manière privée, par arbitrage. L’Etat romain prenant de l’importance, il a voulu intervenir : c’est l’origine de la procédure formulaire et des deux phases du procès privé :

-      Phase « in iure » : le représentant de l’Etat, généralement le préteur, détermine le point de droit, la loi qui en est en cause, et exprime dans une formule juridique.

-      Phase « in iudicio » : les plaignants se présentent chez le juge avec la formule du préteur, le juge rend la sentence.

Sous l’Empire, la centralisation croissante mit une partie de ces compétences entre les mains de l’Empereur et de juges qu’il désignait.

b)   Procès publics « iudicia publica » 

L’Etat poursuit les délits de droit commun : homicide, fabrication de fausse monnaie, crimes politiques. Ces délits relevaient du consul, mais assez vite il s’établit un droit d’appel aux Comices : ceux-ci donnèrent délégation à des tribunaux d’abord provisoires puis définitifs et spécialisés pour un type de crime déterminé : les quaestiones perpetuae, sorte de jurys présidés par un préteur.

         Sous l’Empire, la justice impériale se substitue à ces jurys à caractère démocratique : l’Empereur conférait cette juridiction au préfet de la Ville, à Rome, au praefectus praetorio en Italie et aux gouverneurs dans les provinces. Dans tous les cas, l’appel à l’empereur ( Caesarem appelo) demeurait possible.

N.B Alors que sous la République tous les citoyens jouissent de l’égalité pénale, à l’époque impériale le coupable est puni différemment selon qu’il est honestior, humilior ou esclave.